CGU – CGV
Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
1. Présentation du site
Le site www.hexadance.fr est édité par l’association Hexa’Dance, dont le siège social est situé à Liévin. Le site propose des informations sur les cours de danse, les évènements, les tarifs ainsi que des formulaires de contact, de préinscription et d’inscription.
2. Acceptation des conditions
L’utilisation du site www.hexadance.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
3. Services fournis
Le site a pour objet de fournir des informations concernant les activités de l’association Hexa’Dance, notamment les cours de danse. Des formulaires en ligne (lorsqu’ils sont disponibles) permettent aux utilisateurs de contacter l’association, de se préinscrire ou de s’inscrire aux cours.
4. Accès au site
Le site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découler d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’association Hexa’Dance ne saurait être tenue responsable.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété de l’association Hexa’Dance ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’association Hexa’Dance.
6. Responsabilité
L’association Hexa’Dance ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.hexadance.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
7. Données personnelles
L’association Hexa’Dance s’engage à protéger la vie privée des utilisateurs. Les données personnelles collectées via les formulaires sont traitées conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles, qu’ils peuvent exercer en contactant l’association à l’adresse e-mail : contact@hexadance.fr.
8. Cookies
Le site www.hexadance.fr peut être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez.
9. Liens hypertextes
Le site www.hexadance.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site www.hexadance.fr.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.hexadance.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
11. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail : contact@hexadance.fr.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Objet
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre l’association Hexa’Dance et toute personne procédant à une inscription aux cours de danse.
2. Produits et services
L’association Hexa’Dance propose des cours de danse. Les caractéristiques des cours (horaires, niveaux, tarifs) sont présentées sur le site.
3. Prix
Les prix des cours sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). L’association Hexa’Dance se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les cours seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’inscription.
4. Modalités de paiement
Les modalités de paiement sont précisées lors de l’inscription ou sur le site.
5. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, les utilisateurs disposent d’un délai de 14 jours à compter de la date de leur inscription pour exercer leur droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités. Pour exercer ce droit, ils doivent envoyer un e-mail à contact@hexadance.fr.
6. Garanties et retours
L’association Hexa’Dance s’engage à fournir des cours de qualité. En cas de problème, les utilisateurs peuvent contacter l’association pour trouver une solution amiable.
7. Responsabilité
L’association Hexa’Dance ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés par l’utilisation du site ou des services proposés.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Tout litige en relation avec l’utilisation du site ou des services proposés est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.
9. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV, veuillez nous contacter à l’adresse e-mail : contact@hexadance.fr.